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Mentions légales

Les informations relatives à l’éditeur et à l’utilisation du site.

Version du 16 octobre 2026

1. Éditeur du site

Domaine des Arbres Blancs — société à responsabilité limitée (SARL), au capital de 8 000 €. Siège social : Domaine des Arbres Blancs, 66670 Bages. SIRET : 491 815 353 00017.

Adresse du magasin et de correspondance : Route D612 · Route Mas Sabole, 66670 Bages, France. Téléphone : 06 32 64 22 30.

La raison sociale, la forme juridique, le capital, le siège et le SIRET sont repris des mentions légales du site existant ; leur actualité reste à confirmer par le Domaine. L’immatriculation RCS et le numéro de TVA intracommunautaire, s’il est applicable, doivent être complétés avant publication définitive.

2. Direction de publication

Le site existant désigne le Domaine des Arbres Blancs comme responsable de publication. Le nom de la personne physique assurant la direction de publication doit être confirmé et renseigné avant publication définitive.

3. Réalisation et hébergement

Refonte du site : Attraptemps — attraptemps.fr.

Les mentions du site historique désignent OVH comme hébergeur et AXEINTERNET comme développeur. Elles ne permettent pas d’identifier l’hébergeur de cette nouvelle version. La raison sociale, l’adresse et le numéro de téléphone de l’hébergeur effectif devront être renseignés une fois l’hébergement de production confirmé.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, marques, logos et autres éléments du site sont la propriété du Domaine des Arbres Blancs ou de leurs titulaires respectifs et sont utilisés sous réserve des autorisations nécessaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exceptions prévues par la loi. Les copies à usage strictement privé restent soumises aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

5. Accès et liens externes

Le Domaine s’efforce de tenir les informations à jour. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou pour des raisons techniques. Ces dispositions ne limitent pas les droits légaux des consommateurs ni la responsabilité du Domaine lorsque celle-ci est engagée en application de la loi.

Le site peut proposer des liens vers des sites tiers. Le Domaine ne contrôle pas leur contenu ni leurs pratiques de protection des données ; consultez leurs propres conditions avant de les utiliser.

6. Données personnelles

Les informations concernant les données personnelles, les droits des visiteurs et les cookies figurent dans la politique de confidentialité accessible depuis cette page et le pied de page.

Une question ? Contactez le Domaine ou appelez le 06 32 64 22 30.